Les
contrôles sont souvent redoutés par les
personnes qui les subissent car ils révèlent
parfois des erreurs ou irrégularités
plus ou moins graves.
Mais
ils peuvent heureusement aussi attester d'une bonne
gestion.
Le contrôle T.V.A. n'échappe pas à
cette règle. Parce qu'il vérifie l'exacte
perception d'une taxe aux applications diverses et
parfois complexes, il mérite toute notre attention.
- Qui peut me contrôler
et que va-t-on contrôler ?
- Quand peut-on me contrôler et quelle période
peut-on contrôler ?
- Que se passe-t-il en cas d'erreurs de bonne foi
ou d'irrégularités ?
- Etc.
Autant
de questions qui viennent logiquement à l'esprit
à l'annonce d'un contrôle !
Cet ouvrage énumère et explique les
erreurs ou irrégularités les plus souvent
rencontrées lors des contrôles T.V.A.,
mais il donne aussi les moyens de les éviter
à l'avenir.
L'occasion
est belle de rappeler l'ensemble des principales règles
qui régissent quotidiennement l'application
de la T.V.A. et de tout savoir sur les éternelles
questions débattues lors des contrôles
: le taux réduit de 6%, les opérations
cocontractant,
les prélèvements, les avantages de toute
nature, les opérations intracommunautaires,
les importations et exportations, le régime
de la marge, le régime forfaitaire, les notes
ou reçus, les ventes de véhicules, le
contrôle du chiffre d'affaires, etc.
Un
ouvrage indispensable aux assujettis et aux professionnels
de la comptabilité et de la fiscalité
pour vivre des contrôles T.V.A. en toute sérénité.