La
T.V.A. est devenue, au fil des ans, l'impôt
fédérateur par excellence, véritable
ferment de l'harmonisation fiscale européenne.
Parallèlement, telles une rançon de
cette nécessaire harmonisation, des règles
de plus en plus complexes gouvernent cet impôt.
Pour beaucoup d'entreprises, de praticiens de la comptabilité
et de la fiscalité, il s'agit de l'impôt
le plus complexe à l'heure actuelle.
Souvent,
il nécessite de la part des professionnels
une remise en question des postulats de base qu'ils
croyaient définitivement acquis.
Dans ce contexte, l'étude de la T.V.A. et la
recherche des solutions pour résoudre certains
casse-tête fiscaux ne peuvent raisonnablement
plus se passer d'un examen approfondi des textes législatifs
et réglementaires constitutifs des fondements
de cette taxe. Afin de répondre à ce
besoin du monde de l'entreprise, edi.pro a choisi
d'éditer une version du Code T.V.A. et de ses
arrêtés royaux et ministériels
comprenant les dernières mises à jour.
Destiné
aux entreprises, comptables, experts-comptables, fiscalistes,
juristes, avocats et étudiants, ce code constitue
ainsi l'outil de base indispensable qui doit accompagner
toutes les recherches concernant la T.V.A. Une table
des matières détaillée et un
index des principaux mots clés permettent au
lecteur de se mouvoir plus facilement dans cette législation.