| CODE
Format
maniable, mise en page attractive, tableaux de concordance,
mise à jour par e-mail (10 euros par an), index complet
réalisé par des spécialistes, tels sont
les points forts de nos codes. Nos codes sont actualisés
régulièrement. Vous restez à la pointe
de l’information tout en évitant les fastidieuses
mises à jour des feuillets mobiles.
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Nouvelle
édition 2009
Le
Code des sociétés
Cette nouvelle édition à jour contient, notamment, la transposition de la Directive 2006/68/CE concernant la constitution de la société anonyme ainsi que le maintien et les modifications de son capital, et la Loi du 17 décembre 2008, instituant un Comité d’audit dans les sociétés cotées et dans les entreprises financières.
Prix : 36 €

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Nouvelle
édition 2009
Le
Code des Impôts sur les revenus
L’ensemble du Code ainsi que l’arrêté royal d’éxécution du C.I.R. 1992,
actualisé et indexé par Bernard Mariscal, conseil et expert fiscal.
Prix : 36 €

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Nouvelle
édition 2009
Le
Code T.V.A.
L'ensemble
du Code ainsi que ses nombreux arrêtés
royaux et ministériels. Index réalisé
par Baudouin Thirion, senior tax manager chez Ernst
& Young. Particulièrement adapté pour
les directeurs financiers, comptables, expert-comptables
et avocats.
Prix : 36 €

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Nouvelle
édition 2008
Le
CWATUP
Le
Code Wallon de l'Aménagement du territoire, de
l'Urbanisme et du Patrimoine (6ème édition
à jour au 15 août 2006). Index et coordination
réalisés par Michel Delnoy, avocat au
barreau de Liège. Outil indispensable pour les
architectes, notaires, avocats, géomètres,
agents immobiliers et communes.
Prix : 36 €

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Edition
2008-2009
Le
RGIE
Concevoir,
installer, contrôler et entretenir une installation
électrique impliquent le respect de règles
strictes édictées par le RGIE. Particulièrement
adapté pour les installateurs en électricité
et les responsables sécurité des entreprises.
Il intéressera égalemenent les architectes
et les fournisseurs de matériels électriques.
Index réalisé par l'organisme de contrôle
SGS Bureau Nivelles.
Conforme aux référentiels pédagogiques
et agréé par la Commission de pilotage
Prix : 38 €

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Règlementation
sur le Bien-Etre au travail
La
sécurité, la santé, l'hygiène,...
au travail sont en évolution constante. S'y conformer
implique le respect de règles strictes. Celles-ci
sont dictées par la Loi et le Code sur le bien-être
au travail.
Prix
: 38 €

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Le
décret relatif au permis d'environnement
Le
décret du 11 mars 1999 et ses principaux arrêtés
d'exécution. Index réalisé par
Michel Delnoy, avocat au barreau de Liège et
assistant au service de droit administratif de la Faculté
de droit de l'Université de Liège.
Prix : 36 €

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