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Esplanade de l'Europe 2,bte 5
4020 Liège - Belgique


Tél. : +32(0)4/344 50 88
Fax : +32(0)4/343 05 53

TVA : BE 464-083-632
ING : 340-1019746-23

  
 

 

 

 

 

Informations pratiques :

 
Mode de paiement : par virement bancaire en Belgique : ING 340-1019746-23
(en France - RIB : 30438-00008-35167 03 6001-41)
  (IBAN : BE 92340101974623) (SWIFT : BBRU BE BB400)
   
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Conditions générales de vente

1. Le texte des présentes conditions fait partie intégrante du bon de commande. Sauf stipulation expresse contraire, l'acheteur est censé en avoir pris connaissance et en avoir accepté toutes les clauses.

2. Sauf convention contraire, nos prix peuvent varier en fonction de l'augmentation de nos prix d'achat, des salaires, des charges sociales ou fiscales et autres événements susceptibles d'appréciations objectives.

3. Le vendeur est libéré de l'obligation de livraison en cas de force majeure.

4. Les délais de livraison peuvent varier de quelques jours, ce qui ne pourra donner lieu en aucun cas à une indemnité de notre part.

5. La livraison a lieu au départ de nos magasins où les marchandises sont réceptionnées.

6. Nos produits sont garantis contre tous vices de fabrication pendant une période définie séparément pour chaque produit. L'acheteur devra invoquer le vice éventuel à bref délais.

7. Tout acheteur particulier dispose d'un délai de 7 jours pour renoncer à son achat.

8. Les factures sont payables au grand comptant.

9. En cas de retard de payement d'une facture, il sera dû de plein droit et sans mise en demeure préalable :- Une majoration de la somme due de 15% sans que cette indemnité puisse être inférieure à 25 €;- Un intérêt de 1% par mois, tout mois commencé étant dû.

10. En cas de contestations relatives au présent contrat ou son exécution, les tribunaux de Liège seront seuls compétents.

11. En cas de litige, le droit belge est le seul compétent.
    

 

 
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